MENTIONS LEGALES

Edition du site internet :

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https://kgcgospel.com/

(ci-après « le Site ») est édité par l’agence SDesign à Montpellier.

Rédaction du site internet :

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Directeur de la publication : SDesign.

Contact : sdesign@gmail.com

Hébergeur du site internet : Hostinger

Collecte de données :

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D’une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, nous pouvons parfois vous demander des informations. Par exemple, pour traiter une commande, établir une correspondance, fournir un abonnement ou soumettre une candidature à un poste. Nous pouvons compléter ces informations pour conclure une transaction ou offrir un meilleur service. Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le Site sont principalement utilisées par l’Editeur pour la gestion des relations avec vous, et le cas échéant pour le traitement de vos commandes. Elles sont enregistrées dans le fichier de clients de l’Editeur. Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous êtes informé(e) que l’Editeur procède à des traitements automatisés de vos données personnelles, notamment lors de votre connexion au Site ou dans le cadre des formulaires en ligne remplis par vos soins. Vous disposez d’un droit d’accès, d’interrogation, de modification et de suppression des informations qui vous concernent, à exercer à tout moment auprès de l’Editeur soit directement sur le Site à la rubrique « Contactez-nous », soit par courrier postal à l’adresse suivante : 13 rue du Dr. Louis Perrier à Montpellier 34000, soit en envoyant un message au travers du formulaire de contact disponible en page d’accueil du site web. Les informations recueillies pourront éventuellement être communiquées à des tiers liés à l’Editeur par contrat pour l’exécution de tâches sous-traitées nécessaires à la gestion de votre compte et sans que vous ayez à donner votre autorisation. Vous pouvez vous opposer à ce transfert en manifestant votre refus auprès de notre contact mentionné ci-dessus. En cas d’infraction avérée à des dispositions légales ou réglementaires, ces informations pourront faire l’objet d’une communication sur demande expresse et motivée des autorités judiciaires. Lorsque certaines informations sont obligatoires pour accéder à des fonctionnalités spécifiques du Site, l’Editeur indiquera ce caractère obligatoire au moment de la saisie des données.

Cookies :

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Le Site peut collecter automatiquement des informations standards telles que tous types d’informations personnalisées qui permettent au site d’identifier ses visiteurs. Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l’agencement et à d’autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons. Vous avez la possibilité de visiter le site en désactivant cette option dans les paramètres de votre navigateur.

Respect de la propriété intellectuelle :

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Liens hypertextes :

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Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Editeur. L’Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales. La création de liens hypertexte vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de l’Editeur.

Propriété intellectuelle :

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Tout le matériel pédagogique fourni sur l’espace membre de l’adhérent (textes, partitions papiers ou numériques, fichiers audios, fichiers vidéos) est réservé au titre de la propriété intellectuelle. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation de ces documents pour un usage privé et individuel, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de tout élément reproduit est strictement interdite.

Tout le matériel pédagogique fourni en cours au client client (textes, partitions papiers ou numériques, fichiers audios, fichiers vidéos) est réservé au titre de la propriété intellectuelle. À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation de ces documents pour un usage privé et individuel, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est strictement interdite.

Tous les contenus multimédias (textes, photos, illustrations) fournis sont réservés au titre de la propriété intellectuelle. À ce titre, et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, toute utilisation de ces contenus est interdite, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de tout élément reproduit sur les sites est strictement interdite :

Responsabilité :

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Les services proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les photos présentées sur la page d’un article sur le site sont communiquées à titre illustratif. L’adhérent est invité à se reporter au descriptif de chaque cours de chant ou chorale pour en connaître les caractéristiques précises. L’Association KGC n’est responsable que du contenu des pages qu’elle édite.

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